Dépôt d’articles sur le répertoire ORBI

Est-ce que cela pose un problème pour l’INRA que des articles dont un auteur Inra est co-auteur soient déposés sur le répertoire institutionnel ORBI (http://orbi.ulg.ac.be) de l’Université de Liège ?

Cela concerne ici 5 articles publiés dans Journal of Virology, PlosOne et Veterinary Research.

ORBI demande la signature d’une licence dont la teneur est la suivante :

[…] La présente licence confère à l’Université :
– le droit de reproduire l’œuvre aux fins de diffusion sur les sites Internet de l’Université (site institutionnel, ORBi…) et de la fixer par toute technique sur support électronique/numérique en ligne et sur les serveurs nécessaires à la diffusion;
– le droit d’établir tout lien hypertexte utile et conforme aux usages à partir ou en direction du site où l’œuvre est reproduite;
– le droit de mettre en circulation l’œuvre sur le réseau Internet à partir des sites Internet de l’Université et sur tout autre type de réseaux informatiques;
– le droit d’adapter éventuellement l’œuvre en vue de son intégration dans le répertoire institutionnel et de sa diffusion en ligne, c’est-à-dire de modifier certains de ses paramètres de présentation, tels que la typographie et le format (éventuellement: la couleur, les contrastes, la taille et les dpi des éléments graphiques). […]

INRA-QR-IST-LOGO-50

L’Université de Liège mène une politique active de soutien à un accès libre à l’information scientifique et incite les membres de sa communauté universitaire, à l’auto-archivage sur le répertoire ORBI  de leurs publications.

Dans ce cadre les auteurs et co-auteurs des documents auto-archivés doivent signer une licence non-exclusive d’exploitation.

Cette licence demande des garanties de la part de l’auteur en termes de droits d’auteur. Nous vous invitons donc tout d’abord à relire une réponse sur les droits d’auteurs relatifs à la publication scientifique (de juin 2011 et toujours d’actualité) https://ist.blogs.inra.fr/questionreponses/2011/06/17/propriete-du-copyright-dune-publication-scientifique/

Ensuite, nous vous conseillons de consulter le site SherpaRomeo http://www.sherpa.ac.uk/romeo qui répertorie la politique de dépôt de la plupart des éditeurs scientifiques ainsi que les sites des revues concernées (Journal of virology : http://jvi.asm.org/site/misc/authors.xhtml, PLOSOne http://www.sherpa.ac.uk/romeo/search.php?issn=1932-6203, Veterinary Research http://www.veterinaryresearch.org/ (voir notamment la FAQ)).

Enfin, cette licence étant non exclusive, elle vous permet de rester titulaire de l’ensemble des droits d’auteur et donc de déposer également vos articles sur l’archive institutionnelle de l’Inra, Prodinra.

Ce contenu a été publié dans Droits d'auteur, Open access. Vous pouvez le mettre en favoris avec ce permalien.