Libre accès : version de l’article, embargo et recommandations de l’European Research Council

Un scientifique désire déposer un article accepté dans la revue Biosystems Engineering (Elsevier). Cette revue est un modèle hybride dont le coût en open access est de 2750 $ US (si on choisit en Gold Open Access sur le contrat avec l’éditeur). Le scientifique opte pour le Green Open Access en sachant que la période d’embargo sera de 24 mois et est gratuit.

Plusieurs points sont à aborder :

  1. L’éditeur en chef a réalisé des corrections pour respecter l’anglais standard (corrections de l’article effectué en bon anglais). Est-ce des corrections qui portent sur la forme ?
    Est-ce que la version corrigée appartient à l’éditeur ?
    Est-ce que je peux considérer cette version comme un post-print ou une autre catégorie ?
  2. Cet article concerne des résultats scientifiques financés dans le cadre d’un projet européen (Commission Européenne) (Projet FP7).Ce proje t a débuté en 2012 et a été clos fin décembre 2016. Est-ce que l’ERC finance le Gold Open Access sachant que cette revue est un modèle hybride ?
  3. Embargo : Elsevier préconise un embargo de 24 mois.
    Horizon 2020 préconise un embargo de 6 mois pour les sciences dures … et 12 mois pour les SHS.
    La loi sur la République numérique préconise un embargo de 6 mois pour les sciences dures … et 12 mois pour les SHS.
    Puis je réduire cet embargo en tenant compte de la loi française et des recommandations européennes ?
    Je signalerai ma publication dans Prodinra et je joindrai le pré-print ou le post print en signalant une date d’embargo. Puis je diffuser le pré-print ou le post print en interne ?

J’ai récupéré également des informations sur le site d’Elsevier à l’adresse suivante :
https://www.elsevier.com/about/open-science/open-access/agreements/european-research-council dont j’ai fait la traduction
Je vous remercie de votre aide.

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Vous précisez que “le scientifique opte pour le Green Open Access en sachant que la période d’embargo sera de 24 mois”. Cet embargo peut-être réduit à six mois dans le cadre de la loi numérique. Vous trouverez plus de détails dans le focus publié en juillet 2017, Que change l’article 30 de la Loi République Numérique d’octobre 2016 pour les publications scientifiques ?

Pour ce qui est de la version de l’article, Elsevier en considère trois : la version soumise, l’article accepté et l’article publié (https://www.elsevier.com/about/our-business/policies/sharing). La version de l’article corrigé correspond à la version acceptée ou post-print de l’article.
Dans le guide aux auteurs de la revue Biosystems Engineering (Author information pack), il est spécifié concernant le Green Open Access :“Authors  can  share  their  research  in  a  variety  of  different  ways  and  Elsevier  has  a  number  of green open access options available. We recommend authors see our green open access page for further information. Authors can also self-archive their manuscripts immediately and enable public access from their institution’s repository after an embargo period. This is the version that has been accepted for publication and which typically includes author-incorporated changes suggested during submission, peer review and in editor-author communications.”  https://www.elsevier.com/journals/biosystems-engineering/1537-5110?generatepdf=true (page 5)

En ce qui concerne le financement de l’Open Access par l’European Research Council (ERC), le fait que la revue soit une revue hybride ne modifie pas leurs recommandations. L’ERC peut financer le Gold Open Access comme le Green Open Access : « There is no requirement to use ‘green open access’ rather than ‘gold open access’. » https://erc.europa.eu/funding/frequently-asked-questions/results?search_api_aggregation_1=green

Le scientifique peut donc déposer la version acceptée et corrigée (le post-print) de son article sous licence CC-BY-NC-ND (attribution – pas d’utilisation commerciale – pas de modification ; https://www.elsevier.com/about/open-science/open-access) dans ProdInra avec un embargo de 6 mois et une diffusion publique.

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