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Quelles licences de réutilisation pour les revues en open access ?

février 14th, 2014 | Posted by dlehenaff in Licence | Open Access | Revues

Parmi les licences dites ouvertes, on trouve les licences creative commons. L’intérêt de ces licences est qu’elles permettent d’intégrer facilement des critères limitants ou des conditions :

  • CC-BY est la licence de base par laquelle la réutilisation n’est pas limitée, seule la nécessité de citer la paternité de l’œuvre est demandée.
  • CC-BY-ND  autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.
  • CC-BY-NC-ND autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivés. Les utilisations commerciales peuvent être permises mais avec un accord spécifique donné par le titulaire des droits. C’est la licence appliquée par défaut à tous les documents déposés dans ProdInra qui n’auraient pas déjà de licence de réutilisation.
  • CC-BY-NC permet l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales peuvent être permises mais avec un accord spécifique donné par le titulaire des droits).
  • CC-BY-NC-SA autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.
  • CC-BY-SA permet toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.
  • CC-0 est une nouvelle licence qui a fait son apparition par laquelle toute réutilisation est permise et sans nécessité de citer la source ou la paternité de l’œuvre. Cette licence ne s’inscrit pas dans la propriété intellectuelle inscrite dans la loi française puisque celle ci définit un droit moral inaltérable, non transférable et inaliénable.

Le DOAJ (Directory of Open Access Journals) référence les revues en open access. Une étude a été faite sur les licences de réutilisation de chacune des revues

On remarque que seuls 38 % des revues proposent une licence de type Creative Commons

Total Number of Journals 9 804
Number of Journals using any CC-License 3 722
Percentage of Journals using any CC-License 37,96%

Déclinaison du nombre de revues par licence CC :

Number of Journals using this license Percentage among all Journals using any CC-License Percentage among all Journals
CC-BY 1 964 52,77% 20,03%
CC-BY-SA 52 1,40% 0,53%
CC-BY-NC-ND 737 19,80% 7,52%
CC-BY-NC 665 17,87% 6,78%
CC-BY-NC-SA 260 6,99% 2,65%
CC-BY-ND 44 1,18% 0,45%

La licence CC-BY est largement plébiscitée par les éditeurs de revues en open access. Du coté des auteurs, le billet Quelle licence pour la production scientifique ? rappelle les résultats de l’enquête menée par Taylor & Francis and Routledge auprès de leurs auteurs.

Du coté de ProdInra, un nouveau champ sera disponible au printemps 2014 permettant au scientifique qui dépose sa pièce jointe de préciser la licence souhaitée. Cette licence sera ensuite tamponnée sur tous les documents (qui ne sont pas une version éditeur) afin de mieux informer les utilisateurs des conditions de réutilisation. Il sera alors intéressant d’étudier les choix de nos chercheurs et ingénieurs (Inra) sur ces questions.

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