Droits à ré-utiliser des parties d’une publication

Pour les proceedings (sur CD uniquement) d’un congrès, j’ai écrit avec plusieurs co-auteurs une synthèse de 7 pages en anglais ; cette synthèse n’est pas accessible sur le net et je n’ai pas cédé de copyright la concernant. Je souhaite en réutiliser des parties pour rédiger une synthèse plus large et éventuellement la soumettre à un journal pour publication. En ai-je le droit?

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Nous pensons que si vous avez retenu votre droit de diffusion de l’article (vous n’avez pas cédé le copyright), vous êtes libre vis à vis de l’éditeur commercial des proceedings du congrès (éditeur privé). Toutefois, le fait que ces comptes-rendus ne soient pas publiés sur Internet ne modifie pas les droits de l’éditeur commercial. Ces droits existent même en l’absence de signature de contrat entre l’auteur (vous) et cet éditeur. Il est donc plus prudent de demander l’accord de l’éditeur des proceedings.

En revanche, vous devez obtenir l’accord de vos co-auteurs pour ré-utiliser des parties de votre synthèse en vue d’un autre article, les droits étant octroyés à chaque co-auteur de façon égale.

Toutes les parties de la publication sont soumises de façon identique au droit d’auteur : texte, illustrations, figures, tableaux. Il est important dans un souci de respect de l’éthique des publications scientifiques de toujours citer la publication originale mais cela risque de ne pas être suffisant et vous risquez d’être accusé d’auto-plagiat. Il est donc souhaitable de signaler à l’éditeur de la revue dans laquelle vous soumettrez qu’une version courte a été présentée à un congrès et intégrée dans les proceedings.

Nous vous signalons  :

  • la page Uniform Requirements for Manuscripts submitted to Biomedical Journals publié par l’International Committee of Medical Journals Editors (ICMJE) qui mentionne pour le cas de « redundant publication » : « When submitting a paper, the author must always make a complete statement to the editor about all submissions and previous reports (including meeting presentations and posting of results in registries) that might be regarded as redundant or duplicate publication« .
  • l’article Self plagiarism or appropriate textual re-use paru dans Journal of Academic Ethics en 2009 dans lequel les auteurs remarquent que : « Authors might make the case that the textual re-use is legitimate because publishing the paper in a journal makes it more accessible to a broader audience« .
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