Droits de Copyright pour reproduire des figures d’un article dans une revue

Je voudrais savoir si l’un d’entre vous a déjà été confronté au fait de devoir payer des droits de Copyright pour reproduire des figures d’un article dans une revue. La gestion de ces droits est confiée à Copyright Clearance Center. Dans le cas précis, on me demande 93 dollars pour reproduire 2 figures d’un article de 2008 (que je cite explicitement bien sûr) dans un article que je viens d’écrire. Est-ce bien normal ??? L’article que j’ai écrit va paraître dans Critical Reviews in Microbiology et j’ai emprunté deux figures à une revue de 2008 dans Annual Review of Genetics. Lorsque j’ai demandé les droits à reproduire à cette revue, elle m’a envoyée à Copyright clearance center qui traite ces affaires pour la revue. Après avoir répondu à tout un questionnaire avec parfois des questions difficiles, ils m’ont sorti le coût à payer.

INRA-QR-IST-LOGO-50

La revue Annual Reviews of Genetics a effectivement confié les droits d’utilisation et de reproduction d’éléments des articles qu’elle publie à Copyright Clearance Center, comme cela peut être vérifié sur le site de la revue ou sur le site de Copyright Clearance Center. Chaque article comporte un onglet Permissions dans lequel l’utilisateur qui souhaite réutiliser une partie de l’article précise quelle est cette partie et pour quelle utilisation, destination. Un questionnaire doit être rempli très précisément, et suivant les réponses données par le demandeur sur l’utilisation future du matériel reproduit un devis est affiché avec les droits à payer.

Sur le site http://jst.ucad.sn/index.php/espace-des-auteurs/aide-a-la-redaction.html

le paragraphe « Droit d’auteur – droit de citation » précise bien : « Pour l’utilisation de tableaux et de figures (cartes, graphiques, photographies, etc.), il faut solliciter une autorisation du titulaire du droit d’auteur et faire figurer cette autorisation dans la légende (« reproduit avec l’autorisation de … »).
Vous devez y être attentif et identifier le plus rapidement possible le titulaire et lui demander l’autorisation de reproduction
. Les éditeurs sont de plus en plus attentifs à ces aspects et vous demanderont bien souvent de garantir que vous avez les droits et/ou les autorisations sur tous les tableaux et figures utilisés.
Cependant, si vous adaptez l’illustration de manière substantielle, vous ne devez plus demander d’autorisation mais citer sa source avec précision (« d’après … »). »

L’usage qui va être fait des figures a été décrit auprès de Clearance Copyright Center, qui gère également les droits de reproduction de la revue dans laquelle votre article va être publié, Critical Reviews in Microbiology. Il nous semble très probable que vous deviez payer les 93$  demandés pour être totalement en règle.

Ce contenu a été publié dans Droits d'auteur. Vous pouvez le mettre en favoris avec ce permalien.