Archives de catégorie : Droits d’auteur

Catégorie créée en juin 2015

Fond de cartes libres de droits

Bonjour, Je souhaiterais utiliser un fond de carte de l’Europe pour le modifier et l’intégrer dans une publication scientifique. En cherchant sur wikipedia je trouve beaucoup de cartes sous licence CC mais dans le contenu de la licence (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/) il … Continuer la lecture

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Choix d’une licence creative commons

Une collègue souhaite soumettre un data paper à la revue Journal of Environmental Quality (JEQ). Il lui est offert deux tarifs pour le paiement de l’Open Access : la licence CC 1300$ et la licence CC-NC-ND 800$. La différence entre … Continuer la lecture

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Procédure en cas de plagiat

Bonjour, Quelle est la procédure applicable dans un cas de plagiat de document par un collègue ? Est-ce une procédure judiciaire ou une procédure administrative ? Cordialement,  

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Soumission d’un article : qui signe le contrat de cession de droit?

Qui signe les copyright pour les publications à l’INRA ? Est-ce uniquement le corresponding author ? Y a t’il un « copyright  holder’s authorized agent » comme cela est demandé pour la revue IJSEM ? et si oui, qui est-ce?  

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Publier un ouvrage chez un éditeur international

Bonjour, Des collègues souhaiteraient publier un livre chez un éditeur international, Springer par exemple. Ils ont plusieurs questions avant de se lancer : Des éditeurs sont-ils préconisés par l’Inra ? Combien coute de publier un livre ? Y a-t-il des … Continuer la lecture

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Précision sur qui possède le droit d’auteur sur des œuvres produites à l’Inra

En consultant le guide d’analyse des données de recherche rédigé par le groupe de travail N. Becard et col, je lis page 15 qu’en matière de droit d’auteur, il est fait une distinction entre les oeuvres produites par les chercheurs … Continuer la lecture

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Autorisation de reproduire une figure d’un article de NEJM

Bonjour, Nous souhaitons utiliser une figure d’une publication dans New England J of Medicine, pour illustrer un cartel destiné au grand public pour la Fête de la Science. Devons-nous demander une autorisation à l’éditeur de la revue et/ou à l’auteur … Continuer la lecture

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Reproduction de figures : licence CC dans Hal et copyright

Bonjour, Je cherche une réponse concernant le copyright et l’autorisation de reproduire des figures d’un article déposé dans HAL : savez vous s’il existe une Creative Licence et laquelle ? Il s’agit de répondre à la demande d’un chercheur qui … Continuer la lecture

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Signature du contrat d’édition d’un ouvrage

Bonjour, Une unité INRA m’a soumis un contrat édition pour signature de notre présidente de centre. Trois agents (Ingénieurs d’études) doivent rédiger 2 doubles pages dans le cadre d’un ouvrage qui sera éditer par Eduter (lié à AgroSup Dijon). J’ai … Continuer la lecture

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Propriété du copyright d’une publication

Avez-vous des ressources (documents, sites, ppt, etc.) pour me conseiller en matière de dépôt d’articles en preprint ? – Conditions de propriété intellectuelle + possibilité de publication en revue ensuite ? – Quelles plateformes de dépôt pour les recherches du … Continuer la lecture

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